Rechercher
Fermer ce champ de recherche.
Realiser une carte grise : quels types de documents fournir ?

Realiser une carte grise : quels types de documents fournir ?

Pour plus de sécurité sur la route, plusieurs usagers préfèrent rouler en voiture. Dans tous les pays de l’Europe principalement en France, il n’est pas autorisé de rouler un vehicule dépourvu de plaque. Vous avez donc l’obligation de vous emparer une marque d’immatriculation. Ce faisant, vous devez bénéficier d’une carte grise. Si vous n’en avez pas, cet article vous informe sur les documents particuliers à réunir et demarches pour faire une sollicitation. 

Une note de revendication d’enregistrement

Dans la plupart des services administratifs, pour rentrer en possession d’une quelconque pièce, vous être contraint de coucher sur le papier un document de demande. Elle est souvent adressée au directeur chargé de coordonner les activités au sein du service. En ce qui concerne la réclamation d’une carte grise, vous être contraint de rédiger de documents cerfa bureaucratiques pour disposer d’un certificat d’immatriculation pour votre vehicule. Généralement, elle s’effectue en ligne. Vous allez télécharger l’original du formulaire de revendication de menu grise et le remplir.

Dans ce dernier, il est demandé quelques demarches et justificatif. Vous devez renseigner des données concernant votre voiture et quelque changement sur votre personne. Pour le vehicule, le numéro d’immatriculation qu’il porte actuellement doit être renseigné. Ensuite, la date d’achat et celle de la première immatriculation. Toutefois, il doit apparaître dans votre formulaire la marque et le justificatif national de votre voiture. La teinte qu’elle porte doit figurer de même.

Sur vous le titulaire du vehicule, le formulaire doit ressortir votre personnalité. Vous devez renseigner votre nom, vos prénoms dans l’ordre d’indication sur votre pièce d’identite en cours de validité si possible les petit changement vous concernat. De plus, il doit y avoir la date et le lieu de votre naissance. Vous devez indiquer à la suite de ces informations votre adresse et celle d’une personne à contacter en cas de force majeure.

Fournissez une garantie de la part d’une agence d’assurance

En France depuis peu, il est sous controle avant toute demande de carte grise, d’avoir une copie de l’original de cession d’assurance. Une attestation qui est toujours en cours est le plus recommandé. Ce faisant, votre contrat doit montrer d’une manière très pointue le type de voiture pour laquelle est destiné le certificat d’immatriculation. L’attestation doit ressortir alors le numéro du véhicule que vous avez renseigné dans le formulaire. Toutefois, le controle de votre assureur doit également apparaître sur le contrat que vous aurez à présenter.

Un document qui valide vos paramètres physiques

Pour mieux appuyer votre document cerfa d’enregistrement de votre excipient à quatre roues, vous devez nécessairement être titulaire d’une pièce d’identite. Elle doit renfermer les mêmes informations technique que celle que vous avez renseignée sur votre personnalité dans le questionnaire de demande. Elle doit préciser votre nationalité et la date limite de son utilisation. Elle doit ressortir également votre adresse de résidence et toutes les informations vous concernant qui figurent sur le formulaire.

Outre la carte d’identité nationale, vous pouvez fournir une copie de passeport français ou de tout autre pays. Pourvu qu’il soit toujours valable. Le permis de conduire, la carte de combattant ou celle technique de circulation obtenue de la main des autorités des forces armées sont également autorisés. Vous pouvez aussi fournir une cession titre de séjour ou une carte de ressortissant d’un État dans l’Union européenne. Celle d’un ressortissant de l’espace économique européen est de même autorisée.